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04/10/2019 20h:31 CET | Actualisé 04/10/2019 20h:31 CET

Les partis politiques sont-ils démocratiques?

Finalement, à quoi sert la démocratie qu’on défend avec tant d’ardeur si ce n’est pour mieux vivre et pour mieux distribuer la prospérité?

Anadolu Agency via Getty Images

Cet article constitue le second volet de réflexions de philosophie politique pour la Tunisie. Après l’analyse de la fonction présidentielle, des qualités afférentes et des candidats, l’auteur s’intéresse aux partis ou associations à caractère politique, à leur fonctionnement comme socle de la démocratie dans les instances de pouvoir, en introduisant un Indice de la Démocratie Intra Parti, puis évoque la relation entre la gouvernance démocratique et la prospérité qu’elle est censée créer. L’auteur clôturera cette série avec l’analyse de l’activité et de la performance des ministres de la République qui incarnent la gouvernance exécutive dans une démocratie représentative.

 

Introduction

Le 6 octobre, l’électorat tunisien reprendra le chemin des urnes pour dessiner la composition de l’assemblée de ses représentants. Ceux-là seront issus de partis politiques et de mouvements inédits. Ils illustreront des tendances allant du conservatisme politique à la volonté populaire voire révolutionnaire, et en passant par l’islam politique qui balbutie sa démocratisation, par un centre flou, gauche et mou et par des indépendants qui ne se reconnaissent pas dans une conception partisane. De cette composition émanera le pouvoir exécutif qui dessinera les contours d’une Tunisie incertaine et hésitante. A la différence des autres élections, l’objectif est un virage de l’expression de la démocratie, car ces forces devront s’entendre après avoir concouru plus ou moins librement pour le pouvoir.

 

L’enjeu pour l’électorat est de construire son avenir démocratique

L’année 2019 a été chargée de surprises politiques, entre la fin d’un règne et d’une méthode, le refus de l’inefficacité et le plébiscite pour des manières moins orthodoxes que la politique traditionnelle, ou les tentatives tortueuses à l’approche des échéances. Fuyant Charybde et évitant Scylla, l’électorat tunisien devra malgré tout choisir et identifier une issue étroite entre les extrêmes, danger pour la liberté chèrement payée, et les leurres de la démocratie à laquelle il a aspiré.

Quel est l’enjeu de ce 6ème scrutin libre, si ce n’est la construction de la Tunisie par la volonté du peuple ? Etre démocratique, c’est le devenir par un apprentissage au gré des expériences politiques et le discernement. Le peuple tunisien a définitivement compris qu’il détenait le véritable pouvoir de de sélectionner et sanctionner, de choisir son propre destin ou de se satisfaire de l’autorité enracinée, de réformer ou de continuer, de réclamer des institutions qui le servent ou d’en abandonner l’interprétation à des plénipotentiaires. Les politiques de leur côté ne semblent pas avoir pleinement absorbé que l’existence politique pouvait littéralement leur échapper, parce que l’ère de la personnalisation de la vie publique est caduque, à l’opposé de l’idéal de leadership fort du passé.

L’enjeu est aussi lié à une adhésion et un engagement de l’électorat vis-à-vis de ce processus. Or le taux de participation de 53% de moyenne sur les cinq échéances précédentes est un chiffre inquiétant. A titre de comparaison, la participation atteint des scores de 80% en France pour des élections présidentielles, elle est même obligatoire en Belgique. Ce manque d’engagement électoral peut être interprété comme un manque de confiance ou un désaveu de l’expérience démocratique, en raison de l’indifférence et de l’éloignement des gouvernants, ou par le manque de pragmatisme dans l’institution politique.

Enfin, le troisième enjeu est le sens de la responsabilité. Pour paraphraser l’hymne national tunisien, le destin a répondu favorablement à l’aspiration du peuple, et il l’a jugé mature pour son autonomie. Alors, la Tunisie de demain sera exclusivement l’œuvre d’un choix que l’électorat devra assumer. Le peuple ne vit qu’une fois, qu’il prenne en main son destin !

Un illustre journaliste Ignacio Ramonet disait : « S’informer fatigue, et c’est à ce prix que le citoyen acquiert le droit de participer intelligemment à la vie démocratique ». Le rôle de l’article n’est pas de recommander un vote, mais de tenter d’informer l’électeur, et de l’aider à ne choisir aucun autre représentant qu’un politique droit et incorruptible, qu’un professionnel des idées et des solutions, inscrit dans son époque et dans sa culture, jaloux de sa réussite, meneur d’hommes et de femmes pour fédérer autour de projets et progrès communs, et donc profondément démocrate. La pierre angulaire de ce choix réside donc dans l’information, pour notamment éviter des surprises comme les manières peu recommandables et peu légitimes par lesquelles certains politiques essaient de renforcer leur position.

 

Une démocratie à géométrie variable

On vante la démocratie à des pays émergents, on transformation même la vie politique vers une forme dégénérée de démocratie par abus et par manque de repère culturel. Car, même si la représentation est organisée par le suffrage universel, au moment où l’électeur se présente aux urnes ou lorsque le gouvernant organise sa politique, est-on certain qu’il s’agit de démocratie ? Si la nation aspire à devenir démocrate et élire des démocrates, il faut qu’elle puisse les reconnaître, les mettre en valeur et les juger comme tels ! Au lieu de cela, on peut courir le risque de repousser une offre politique ou un bilan de pouvoir pour favoriser une faction aux allures agréables mais qui ne répondent pas aux objectifs de gouvernance du peuple.

Hier encore, se sont exprimés deux éminents politiciens aux manettes du destin de la Tunisie, l’actuel premier ministre et son successeur pressenti ou auto-déclaré pour ne pas les nommer. Ils ont parlé de démocratie dans ce qui me semble être au moins une naïveté ou une déformation de sa conception sinon une manipulation.

Le premier défend une conception de la démocratie entre autres par l’indépendance de la justice dans l’affaire qui le lie au candidat rival que son propre groupe parlementaire a voulu éliminer par une loi d’exclusion inique. La posture ne semble pas tenable et la crédibilité démocratique du représentant est définitivement écornée.

Le second prétend que la démocratie est ancrée durablement en Tunisie parce que la parole est définitivement libérée. Mais cette libre expression n’était-elle pas un socle du système politique allemand des années 30 qui a basculé dans une forme de totalitarisme ignoble l’année suivant l’accession au pouvoir de nazis par la voie démocratique ? Peut-on aussi essayer de comprendre pourquoi malgré cette liberté d’expression de façade la diversité féminine est absente des cercles du pouvoir (15 ministres femmes parmi 146 ministres depuis 2011, alors que la femme représente bien la moitié de la population). On peut encore s’interroger sur le manque de de diversité de représentation de régions (le sud ou le nord-ouest) ou sur la surreprésentation de catégories sociales huppées dans une Tunisie post 2011 aux élans plutôt populaires. Aux yeux de l’électorat, la liberté d’expression peut donc ne pas être suffisante pour caractériser la démocratie idéale.

On retrouve les mêmes paradoxes au sein du parti Ennahdha qui veut entrer en démocratie en facilitant le dialogue, la représentation et le compromis, lorsque contrairement aux règles inscrites pour la sélection des candidats aux élections législatives, l’autorité suprême du mouvement contrevient au code qui unit les militants et impose des choix à la barbe des barbus.

Les mêmes méthodes fortes ont existé au sein de toutes les factions politiques, qui découvraient elles-mêmes la démocratie en même temps qu’elles vendaient un service qu’elles ne connaissaient pas à un électorat incrédule et médusé. Le pacte entre l’électorat et le parti dominant, qui a fait campagne autour de l’élimination de l’islam politique, a bien été rompu dès l’accession au pouvoir pour ouvrir la voie à une crise politique majeure et à une rupture de la confiance dans le système.

Pareillement si la coalition de Tahya Tounes a été formée non par la force des urnes mais par l’attrait du tourisme politique, et en opposition aux accords multipartites dits accords de Carthage, peut-on en toute bonne volonté appeler ce mouvement une pratique démocratique ?

 

Qu’est-ce que donc la démocratie ?

In fine, chacun proposera sa conception de la démocratie et fera carrière ou commerce autour de l’offre de service et de la crédulité d’un mandataire. Les balbutiements du totalitarisme couvent sous les apparences de la démocratie, comme le 20ème siècle le rappelle si bien.

Par abus, on a tendance non pas à définir la démocratie sui generis, c’est-à-dire dans ce qu’elle a de particulier, mais dans son opposition à une frayeur particulière ou à un passé par exemple. Ainsi, la démocratie n’est peut-être pas seulement la double négation de la liberté d’expression. Elle n’est sans doute l’opportunité d’exprimer sa voix par les urnes tant l’histoire nous enseigne que les élections peuvent être une farce ou une répétition voire même une erreur consciente. La démocratie est sans doute bien plus large et plus complexe.

Plus jeune déjà, j’avais flairé le piège autour de la démocratie lorsque les deux penseurs qu’on m’enseigna, Jean Jacques Rousseau d’un côté et Karl Marx de l’autre, ont nourri des courants pourtant fondés sur les mêmes maximes d’égalité mais emprunté des voies différentes auprès des sociétés qui s’en inspirèrent. Peut-être que la clé réside entre autres dans la résolution pacifique de problématiques ?

On a tendance à opposer démocratie et totalitarisme, notamment à travers le caractère multipartite. Néanmoins, certaines aspirations démocratiques soient devenues des exemples de totalitarisme. Les révolutions française, cubaine et russe en sont d’éloquents exemples, tant elles sont nées sur la promesse de l’égalité et de la justice et puis se sont recroquevillées sur le pouvoir d’un seul homme ou d’une seule faction, devenu inefficace. Le multipartisme, qui renferme les risques d’usure ou de manque d’enracinement dans la société n’explique donc pas à lui seul la promesse de démocratie.

Lincoln a laissé une formule choc, qui peut résonner dans le cœur d’un manifestant du 14 janvier 2011 aussi bien que dans déçu de la politique face à un bulletin de vote en 2019 : « La démocratie, c’est le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple ». Le dictionnaire définit la démocratie comme un régime politique où le peuple est souverain. L’idée est certainement belle et séduisante, on l’épouserait aveuglément, tendrement, passionnément. Mais comment faire au juste ?

On peut aisément concevoir que la démocratie est déterminée par la conception de la nature humaine, donc exprime une manière de vivre, tant au niveau individuel qu’à celui des institutions. Par exemple, je suis grand voyageur mais mon épouse favorise une carrière nationale ; serais-je démocratique si je lui imposais mon mode de vie en ruinant ses espérances professionnelles, ou manquerais-je d’ambition en proposant un compromis ? Ma fillette aime regarder les dessins animés à la télévision, et ça inquiète ma responsabilité de papa, mais est-ce qu’une interdiction ou une facilitation relèvent de l’esprit démocratique ? Et si je devais exprimer ma position, la ferais-je dans le cadre d’une discussion didactique ou l’imposerais-je ou laisserais-je faire tout simplement ? « L’essence même de la politique est que des décisions soient prises pour, non par, la collectivité » rappelle Raymond Aron. Pareillement, la parfaite égalité entre mon épouse et moi-même imposera respect et échange dans la recherche d’un équilibre Nash, qui prendra en compte mes aspirations et les siennes.

Des lectures de sciences politiques je retiendrais la définition de Raymond Aron dans « Démocratie et totalitarisme » que la démocratie consiste d’une part en une libre concurrence pour le pouvoir et d’autre part dans la recherche de consensus par le compromis et la résolution pacifique des problèmes.

 

Indice démocratique intra-parti politique

Dans une démocratie représentative, le parti politique joue un rôle d’intermédiaire, de représentation et d’interface entre les citoyens qu’il est censé représenter et les institutions du pouvoir. L’organisation de la relation entre l’électeur et le mouvement politique est justement vue selon les théoriciens de science politique (Peter Mair notamment) comme un miroir de la relation entre l’électeur et les institutions de gouvernance. On conçoit donc que le fonctionnement démocratique d’un parti politique peut illustrer un exercice similairement démocratique au sein des institutions.

Pour le caractériser, on adapte dans cet article une idée originale d’un indice de fonctionnement démocratique (IDIP). L’idée est empruntée aux professeurs Assaf Shapira et Gideon Rahat du Israel Democracy Institute, dont je reprends avec leur accord une méthodologie, qui a été modifiée et augmentée pour refléter la dynamique de politique tunisienne. Il n’échappera pas au lecteur qu’Israël revendique être la seule démocratie de la région MENA, et qu’elle a choisi un système parlementaire qui doit trouver un compromis de coalition, de représentation et de programme, d’où la proximité technique avec le système politique tunisien.

L’approche développée pour comparer les mouvements politiques repose sur un questionnaire objectif autour des thématiques suivantes :

  • L’Historique reflète la culture, la source d’inspiration ou l’apprentissage de la démocratie notamment par l’exercice gouvernemental par le passé ;

  • La Participation et l’Inclusion illustrent les mécanismes par lesquels les membres d’un parti contribuent à choisir le leadership, les candidats, les idées et les positions qui les représentent et qui est porté dans le message et l’exercice politique par la suite ;

  • La Représentation répond à la notion d’égalité. La démocratie moderne s’oriente vers l’existence de mécanismes de représentation de genres ou groupes sociaux, ethniques ou socio-professionnels différents. L’égalité et la diversité y sont associés pour refléter la composition de la société. Aussi bien le régionalisme que la diversité féminine ou les catégories socio professionnelles y sont répertoriés ;

  • La Concurrence est un concept fondamental de la démocratie. Cette dimension signifie que les électeurs ont le choix d’être représentés par la personnalité qui répond au mieux à leurs aspirations. Une mise en place d’une concurrence et d’un renouvellement est saine par construction ;

  • La Réactivité: un parti est in fine constitué de représentants de la population. Que la personnalité politique soit au service de la communauté qui la porte ou qu’elle en fasse une référence discrétionnaire dans l’exercice du mandat de représentation

  • La Transparence traduit le principe selon lequel l’électorat doit pouvoir suivre l’activité du parti et des personnalités qui l’incarnent, afin de prendre une décision réfléchie et instruite. L’usage des réseaux sociaux rend désormais cette dimension d’information une norme.

  • La Souveraineté reflète les liens que pourrait avoir le mouvement politique avec de paramètres exogènes à la construction de la nation. Cela prendra la forme autant du financement que de l’inspiration idéologique ou l’influence.

On peut aussi reprendre avec les théoriciens de la pensée politique (Robert Harmel and Kenneth Janda in « An Integrated Theory of Party Goals and Party Change ») qu’un tel indice peut être un objectif pour le développement de partis politiques, au même titre que les propositions de politiques publiques, les élections et la présence dans l’exécutif.

Ci-dessous le résultat des indices de ces partis en 2019 à l’aube d’élections législatives.

Kais Djelassi

On peut laisser l’interprétation des résultats à la sagacité du lecteur mais quelques remarques s’imposent.

La variable temporelle est importante puisqu’une formation politique peut œuvrer à le renforcer comme énoncé plus haut, donc devenir plus démocratique. La tendance peut également s’inverser ! A l’heure actuelle, toutes les formations doivent progresser dans les dimensions de représentation, de concurrence et d’inclusion.

Si la nation aspire à la démocratie, il serait raisonnable qu’elle promeuve les factions qui la représentent au mieux. Or de nombreuses formations qui proposent un fonctionnement conforme à un tel objectif ont été relativement marginalisées, tandis que d’autres qui ne l’ont pas proposé, ont effectivement guidé la destinée de la Tunisie. Cela peut s’expliquer par la faiblesse à leur insu de l’alignement entre les attentes de l’électorat et la plateforme proposée.

Tout en prenant en considération que la notoriété du leader d’un parti dépend de facteurs exogènes au parti qu’il représente, on remarque que l’aspiration démocratique ne s’exprime pas de manière claire dans le choix de leaders des formations politiques lors des élections présidentielles. Là encore, la clé du problème réside aussi bien dans le tempo politique (transformation, manque d’ancrage de la démocratie ou contestation) que dans la courbe d’apprentissage des acteurs de la nouvelle donne politique. On peut aussi y voir une tentation de refus de la démocratie et une volonté de retour en arrière.

Kais Djelassi

Conclusion

Finalement, à quoi sert la démocratie qu’on défend avec tant d’ardeur si ce n’est pour mieux vivre et pour mieux distribuer la prospérité ? Deux dimensions seront nécessairement absentes au moment de vérité dans l’isoloir des urnes : d’une part, le maintien de l’infrastructure et de la cohésion sociale, et d’autre part l’efficacité de l’appareil économique qui la rendra moins vulnérable.

Ainsi, la promesse de démocratie et de bonheur social a résulté en une non application régulière des règles de concurrence pacifique et en une tentation de la contestation. Le vote rebelle qui était absent dans la liesse des premières échéances de 2011 a fait son apparition en 2019 et concerné 57% des voix exprimées. Une fracture sociale était manifeste aux premières lueurs électorales, et plutôt que d’être estompée par des politiques publiques ad hoc, elles ont creusé plus encore leur sillon pour fragmenter les voix et par suite diviser l’assemblée parlementaire. Le processus électoral a donc créé les conditions d’usure de la cohésion sociale et de rupture du contrat social, qu’il faut désormais reconstruire.

Par ailleurs, dans « Do institutions cause growth » de brillants économistes tels que Shleifer et Laporta soutiennent que la prospérité vient principalement du capital humain et non de la qualité des institutions, et que la prospérité est le fruit de politiques souvent imposées par un régime autoritaire plutôt que par les institutions. Cela fait écho aux règnes de dictatures en Tunisie. On peut légitimement se demander pourquoi la société se contorsionne pour se diriger vers une situation non optimale.

A l’opposé de ces recommandations, le consensus dit de Washington a adopté une position concurrente en faisant la promotion de la démocratie dans les pays émergents ou ailleurs autour de thèmes clés de renforcement des indicateurs de Kaufmann (expression et représentation sociétale, stabilité politique, efficience de la gouvernance, réglementation, prééminence du droit, contrôle de la corruption). La clé de lecture réside dans le fait que si les institutions essentielles de l’Etat (administration, éducation, santé, justice) peuvent avoir fonctionné correctement sous des régimes autoritaires, comme ce le fut sous Bourguiba, elles fonctionneront mieux dans une société réformée et créeront significativement plus de prospérité, mieux distribuée de surcroît. La période de stabilité politique de l’actuel premier ministre ressemble tout à fait à ces efforts. Pourtant la croissance du PIB s’est affaissée alors qu’on s’attendait à plusieurs points de croissance supplémentaire. Ceux qui portaient la promesse étaient peut-être inaudibles ou ont corrompu le système qui les a portés. Place au changement dès ce dimanche !

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