ALGÉRIE
13/01/2016 11h:20 CET

Licences d'importation: les contingents quantitatifs de 3 produits fixés

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Les contingents quantitatifs des licences d'importation des véhicules, du ciment et de l'acier rond à béton ont été fixés pour l'année 2016, a rapporté ce mercredi l'APS citant un membre du Comité chargé de délivrance de ces licences.

Le contingent des véhicules a été fixé à 152.000 unités sur l'année 2016. Un chiffre en nette baisse par rapport à 2015 et 2014, où 300.000 unités et 439.637 unités ont été importées. Ce contingent concerne les véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), les véhicules de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes et de marchandises.

Le contingent quantitatif du ciment portland gris a été fixé à 1,5 million de tonnes, a rajouté la même source.

Quant à l'acier rond à béton, son contingent a été fixé à 2 millions de tonnes.

Selon la même source, tout opérateur économique, personne physique ou morale, remplissant les conditions conformes à la législation et à la réglementation en vigueur peut introduire une demande de licence d'importation d'un produit ou d'une marchandise.

L'avis d'ouverture des contingents est à compter du 14 janvier jusqu'au 3 février 2016, rappelle la même source.

L'opérateur doit déposer le formulaire dûment renseigné, à télécharger sur le site web du ministère du Commerce, auprès de la direction du commerce de wilaya territorialement compétente.

Cette demande doit être accompagnée d'une copie du registre du commerce, une facture pro forma indiquant le produit, la qualité, la valeur et l'origine du produit, un extrait de rôle, une attestation de mise à jour avec la CNAS ou la CASNOS et un questionnaire d'identification de l'opérateur économique à renseigner.

Cette liste peut éventuellement être élargie à d'autres produits et marchandises.

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