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Le discours du roi accélérera-t-il la mise en place du Conseil supérieur de sécurité?

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MOHAMMED VI FTE DU TRNE
Le roi Hassan II avait également institué un Conseil supérieur de la défense nationale. | MAP
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SÉCURITÉ - Lors de son discours du 30 juillet 2016, prononcé à l'occasion de la fête du trône, le roi Mohammed VI est longuement revenu sur les défis sécuritaires auxquels fait face le Maroc. Son discours sera-t-il un déclencheur pour la mise en place du Conseil supérieur de sécurité, prévu par la nouvelle Constitution?

Dans son discours, le roi Mohammed VI a appelé à "la mobilisation et à la vigilance constantes" face à "la multiplication des défis sécuritaires et des complots ourdis contre notre pays".

Le souverain a également insisté sur "la nécessité d’assurer la coordination entre les services de sécurité, internes et externes, avec les Forces armées royales dans toutes leurs composantes et avec les citoyens. Car chacun est responsable lorsqu’il s’agit des causes de la nation".

Le roi Mohammed VI a rappelé que "la crédibilité des opérations sécuritaires requiert de la rigueur et de la fermeté envers les criminels et les apologistes de l’extrémisme et du terrorisme, et ce, dans le cadre du respect de la loi, des droits et des libertés, et sous le contrôle de la Justice".

Institutionnaliser la bonne gouvernance sécuritaire

L'appel du roi à une meilleure coordination entre les services de sécurité, ainsi qu'à la consolidation de la bonne gouvernance sécuritaire va-t-il accélérer la mise en place du Conseil supérieur de sécurité, auquel ces missions devraient être dévolues?

Dans son article 54, la Constitution prévoit la création d'un "Conseil supérieur de sécurité, en tant qu’instance de concertation sur les stratégies de sécurité intérieure et extérieure du pays, et de gestion des situations de crise, qui veille également à l’institutionnalisation des normes d’une bonne gouvernance sécuritaire."

Le même article de la Constitution dispose que "le roi préside ce Conseil et peut déléguer au chef du gouvernement la présidence d’une réunion du Conseil, sur la base d’un ordre du jour déterminé."

"Le Conseil supérieur de sécurité comprend, outre le chef du gouvernement, le président de la Chambre des représentants, le président de la Chambre des conseillers, le président-délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire et les ministres chargés de l’Intérieur, des Affaires étrangères, de la Justice et de l’administration de la Défense nationale, ainsi que les responsables des administrations compétentes en matière sécuritaire, des officiers supérieurs des Forces armées royales et toute autre personnalité dont la présence est utile aux travaux dudit Conseil", précise l'article 54 de la loi fondamentale du royaume.

Le règlement intérieur du Conseil fixe les règles de son organisation et de son fonctionnement.

Répondre aux nouveaux défis sécuritaires

En 2011, des médias arabophones rapportaient qu'une cellule créée au ministère de l'Intérieur, et dirigée par le directeur général des Affaires intérieures Mohieddine Amzazi --qui a pris sa retraite depuis-- se chargeait de la préparation des lois et des règlements qui régiront et définiront le fonctionnement du Conseil supérieur de la sécurité.

Depuis, silence radio. Suite aux attentats de Sousse, survenus en juin 2015, l'Union socialiste des forces populaires (USFP) avait appelé à redoubler de vigilance et, surtout, d'activer le Conseil supérieur de la sécurité. Contactés par le HuffPost Maroc au lendemain de la sortie du bureau politique de l'USFP, des membres de la Commission parlementaire des Affaires étrangères et de la Défense nationale à la Chambre des représentants avaient déclaré qu'"il se peut que la requête de l'USFP soit un déclencheur, qui poussera les autorités à accélérer la mise en place dudit conseil".

L'Institut royal des études stratégiques (IRES), qui avait programmé, en 2011, une journée d'étude sous le thème "Enjeux stratégiques et Conseil supérieur de sécurité: Quelques éléments de réflexion" avait préconisé d'établir un "diagnostic des risques sécuritaires encourus" par le Maroc. Les principaux risques relevés par l'ex-ambassadeur Khalid Sefiani, qui faisait partie du panel des intervenants, sont "la possibilité de renouvellement des combats au Sahara" ainsi que "les achats massifs d’armements par l’Algérie". La détérioration de la situation au Sahel, la dissémination d’armes suite à la guerre en Libye sont également des risques à prendre en considération. Mais depuis 2011, le royaume est exposé à de nouvelles menaces, dont le terrorisme mondialisé de Daech ainsi que la cyber-criminalité. C'est d'ailleurs pour se prémunir contre ces risques que le Maroc a créé le Bureau central d'investigation judiciaire (BCIJ).

Par le passé, il y a eu création, au Maroc, de plusieurs Conseils sécuritaires, dont le Haut comité de défense, présidé par le roi Hassan II et dédié aux questions militaires et de sécurité. "Il n’a été activé qu’en certaines situations particulières. Son secrétariat était alors assuré par le général Abdelhak El Kadiri, patron de la DGED (Direction générale des études et de la documentation)", rappelle le politologue Mustapha Sehimi, dans un article paru dans l'Economiste.

Le roi Hassan II avait également institué un Conseil supérieur de la défense nationale. Ce Conseil, créé vers la fin des années 70, était formé de responsables militaires et de personnalités civiles (chefs de partis et certains ministres). Le Conseil devait impliquer les partis politiques dans la réflexion sur la guerre du Sahara, mais les réunions ont été interrompues quelque temps après par Hassan II.

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